Déposée le 25 avril 1988 par monsieur BARBIER Guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON),
la marque française « LE QUIGNON COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur BARBIER Guy domicilié(e) Le Clos des Pins, 25480 MISEREY-SALINES (dossier no 2114997) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BARBIER Guy domicilié(e) (dossier no 2114997) - France.
La marque LE QUIGNON COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565643.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur BARBIER Guy, Georges, Henri - Le Clos des Pins, 25480 MISEREY-SALINES (dossier no 2114997) - France
Monsieur BARBIER Guy - (dossier no 2114997) - France
Renouvellement sans limitation le 24 avril 1998 n°2114997 - Publication au BOPI 1998-04-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22
Viande, poisson, extrait de viande, gelées, produits laitiers, préparations faites de céréales, gâteaux, pâtisserie et confiserie, miel, vins de pays de Franche-Comté, vins d'appellation d'origine de Franche-Comté, V.M.Q.P.R.D.de Franche-Comté, vins mousseux de qualité de Franche-Comté, eaux-de-vie d'appellation d'origine de Franche-Comté. Restauration
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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